Légal
Déclaration du droit d’auteur
Le CANVax administre le présent site Web (« le site ») pour faciliter l’accès à l’information sur la vaccination. Les documents du site sont couverts par la Loi sur le droit d’auteur et par les autres lois, politiques, règlements et accords internationaux pertinents qui portent sur les droits de propriété intellectuelle. Lorsque le site présente des informations ou des ressources provenant d’autres organismes, ministères ou entreprises, c’est avec l’autorisation de ces derniers. Tout document présenté et accessible sur le site (texte, graphique, vidéo, balado, photo, logo ou autre) appartient au CANVax ou à la partie reconnue comme étant le fournisseur du contenu et est couvert par les lois sur le droit d’auteur et les marques de commerce.
Les politiques d’utilisation à des fins personnelles, commerciales et non commerciales présentées ci-dessous valent pour toutes les pages et les ressources du site, sauf indication contraire.
Utilisation à des fins personnelles
Par la présente déclaration, vous êtes autorisé à accéder au site, à le consulter et à l’utiliser à des fins personnelles non commerciales, et vous êtes autorisé à télécharger, stocker et imprimer des copies uniques des articles du site à des fins personnelles non commerciales, à condition de conserver les mentions de droit d’auteur et autres avis figurant dans le contenu.
Reproduction à des fins non commerciales
Pour promouvoir et défendre la vaccination, les documents du site qui ont été réalisés par le CANVax (ils portent son logo) peuvent être indexés et reproduits pour utilisation à des fins non commerciales par quelque moyen que ce soit sans autorisation, à moins d’avis contraire dans le présent accord. Le CANVax demande simplement :
- que les documents soient reproduits exactement;
- qu’il soit indiqué que les documents proviennent du CANVax;
- que les documents reproduits ne soient pas présentés comme étant une version officielle du CANVax, ni comme ayant été réalisés conjointement avec lui ou avec son appui moral.
Pour les documents réalisés par la partie reconnue comme étant le fournisseur du contenu, voir la politique d’autorisation et de droit d’auteur de cette partie.
Utilisation à des fins commerciales
Il est interdit de reproduire les documents du site à des fins de rediffusion commerciale, sauf avec l’autorisation écrite de la partie reconnue comme étant le fournisseur original du contenu. Pour demander l’autorisation de reproduire des documents du site à des fins commerciales, prière de communiquer avec nous.
Avis de non-responsabilité
Les informations du présent site ne sont pas destinées à remplacer les conseils de professionnels. Si vous jugez avoir besoin de conseils médicaux, veuillez consulter un professionnel de la santé. Des liens vers d’autres sites Web sont fournis à titre d’information et à des fins éducatives. Le CANVax n’assume aucune responsabilité à l’égard des documents publiés sur son site ou sur les sites liés et ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à l’exactitude de ces documents; le CANVax rejette aussi expressément tout appui moral aux produits ou services annoncés ou mentionnés sur ces autres sites et tout ce qui pourrait être considéré comme un appui moral à l’information publiée ou aux opinions exprimées sur ces autres sites.
Le CANVax ne garantit pas que les fonctions de son site ou d’un site lié seront ininterrompues ou sans erreur; il incombe aux visiteurs de prendre des précautions pour que les éléments qu’ils choisissent d’utiliser soient exempts de virus, de vers, de chevaux de Troie et d’autres composants destructeurs.